art et frontière 2

Pour l’administration des douanes suisse, sont réputés oeuvres d'art les ouvrages crées spontanément et sans but utilitaire, c.-à-d. exclusivement destinés et propres à être admirés (par ex. tableaux, peintures, sculptures, statues).
Les oeuvres doivent également avoir été personnellement réalisées par des artistes-peintres ou sculpteurs. (Cette exigence est réputée non satisfaite quand des biens sont fabriqués par des tiers sur la base de concepts ou de plans de l'artiste et que ce dernier ne les a pas parachevés ni perfectionnés personnellement d'une autre manière.)

Pour la France, il y a deux types d'oeuvres d'art: les biens culturels ou les trésors nationaux.

Un trésor national ne peut quitter la France que temporairement.

Les trésors nationaux sont ... les biens qui présentent un intérêt majeur pour le patrimoine national au point de vue de l'histoire, de l'art ou de l'archéologie.

Autrement dit, l'oeuvre d'art est assujettie à la définition que la nation peut se donner de son patrimoine, donc d'elle-même.